Déposée le 31 mai 1996 par monsieur ORENGO JEAN-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATUPA TAPATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est monsieur ORENGO JEAN-LOUIS domicilié(e) rue de l'Horloge, 09190 Saint-Lizier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ORENGO JEAN-LOUIS - France.
La marque NATUPA TAPATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR ORENGO JEAN-LOUIS - rue de l'Horloge, 09190 Saint-Lizier - France
MONSIEUR ORENGO JEAN-LOUIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Adhésifs (rubans -) pour la papeterie ou le ménage.Adhésifs (matières collantes -) pour la papeterie ou le ménage.Adhésives(bandes -) pour la papeterie ou le ménage Affiches Almanachs Argile à modeler Art (objet d'-) gravés Auto-addhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage.Autocollants (articles de papeterie) Bandes collantes pour la papeterie ou le ménage Blocs papeterie; Blocs à dessin Boîtes en carton ou en papier Cacheter (cire à -) Cachets sceaux Cahiers Calendriers Carnets Cartes Cartes à jouer Cartonnages Catalogues Cires à modeler non à usage dentaire Dessins Ecriture (modèle d'-) Ecussons cachets en papier Enseignement (matériel d'-) à l'exception des appareils Enseignement (matériel d'-) sous forme de jeu Enveloppes (papeterie) Fanions en papier Feuilles papeterie Fiche (papeterie) Images Impressions Imprimés Livres Livrets Manuels Pochoirs Postales (cartes -) Presse-papiers Prospectus Publications Représentations graphiques Sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques Scolaires (fournitures -) Aliments (décoration en matières plastiques pour -) Animaux (cornes d' -) Animaux (griffes d' -) Animaux (sabots d' -) Art (objets d'-) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques Enseignes en bois ou en matières plastiques Art (objets d'-) en porcelaine, en terre cuite ou en verre Cuisine (moules de -) Dessous de plat ustensiles de table Gourdes Boutons Broches accessoires d'habillement Ceintures (fermoirs de -) Chapeaux (ornements de -) non en métaux précieux Chaussures (parures pour -) non en métaux précieux Jeux Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de -). Jouets Société (jeux de -) Camps de vacances (services de -) divertissement Conférences (organisation et conduite de -) Correspondance (enseignement par -) Education Education (information en matière d'-) Enseignement Epreuves pédagogiques Expositions (organisations d'-) à buts culturels ou éducatifs Films (production de -) Formation pratique démonstration Informations en matière d'éducation Instruction Jardins zoologiques (exploitation de -) Livres (publication de -) Textes (publication de -) autres que textes publicitaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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